frFrançais enAnglais

Mentions légales

Vous êtes actuellement sur le site officiel de l’association Art dans la cité, régie par les dispositions de la loi du 1er Juillet 1901, et déclarée à la Préfecture de Paris le 21 octobre 1999.

Association Art dans la cité

SIRET 42808903100036  – code APE 9499Z

Représentant légal, président de l’association : Rachel BOCHER

Responsable du site : Rachel Even

Site réalisé par : WEBAID-PC.COM représenté par Philippe CUNAT
www.webaid-pc.com

Et hébergé par :
OVH
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix

Droits d’auteurs

La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de tout autre élément constitutif des images et vidéos en ligne sur ce site, par quelque procédé ou support que ce soit, sans autorisation de l’éditeur, est interdite et constitue une contrefaçon.

Copyright : Artdanslacité / Seesaw

De même, toute utilisation du contenu du site à des fins illégales fera l’objet de poursuites judiciaires à l’égard du/des contrevenants.

Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés

Votre nom peut figurer sur ce site ou dans les publications mises en ligne. Conformément à l’article 34 de la loi « Informatique et Libertés », vous disposez alors d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des informations qui vous concernent. Pour l’exercer, contactez contact@artdanslacite.eu